2024
Arrêté Municipal N° PM-2024-052 / Règlement de l’accès au plan d’eau - Mise à l’eau d’un bateau gonflable sans moteur (2024) - publié le 15/02/2024
2023
Arrêté Municipal n°PM-2023-524 / Ouverture des commerces les quatre dimanches précédant Noël - Modificatif (24/12/2023) - publié le 14/12/2023
Arrêté Municipal de péril ordinaire N°ST-2023-487 - publié le 15/11/2023
Arrêté Municipal N°PM-2023-482/ Portant Mise en sécurité et interdiction d’occupation de la Chapelle de Wohlfahrtshoffen - publié le 10/11/2023
Arrêté Municipal N°SU-2023-428/ Portant ouverture ERP_Groupe Scolaire Pierre De Leusse_Bâtiment toilettes Garçons - publié le 09/11/2023
Arrêté Municipal N°SU-2023-427 / Portant ouverture ERP_Institut de beauté Siana’ture Elle - publié le 09/11/2023
Arrêté Municipal N°SU-2023-426 / Portant ouverture ERP_Cabinet de Kinésithérapie 4 chemin des Passeurs - publié le 09/11/2023
Arrêté Municipal N°SU-2023-425 / Portant ouverture ERP_MAM Jardins d’Eveil - publié le 09/11/2023
Arrêté Municipal n°PM-2023-467 / Ouverture des commerces les quatre dimanches précédant Noël (Du 03/12/2023 au 24/12/2023) - publié le 02/11/2023
Procès verbal relatif à l’affectation du produit de la location de la chasse 2023-2024 - publié le 05/09/2023
Arrêté Municipal n°ST-2023-297 / Fermeture d’un établissement recevant du public - publié le 29/08/2023
Arrêté Municipal N° PM-2023-326 / Règlement de l’accès au plan d’eau - Mise à l’eau d’un bateau gonflable sans moteur - publié le 21/07/2023
Arrêté Municipal n°PM-2023-281 / Ouverture piscine de plein air (Du 01/07/2023 au 03/09/2023) - publié le 22/06/2023
Arrêté Municipal n°PM-117-2023 / Plan d’Eau - Exercice de bathymétrie (Du 16.03.2023 au 24.03.2023) - publié le 16.03.2023
2022
Arrêté Municipal n°PM-2022-557 / Ouverture des commerces les quatre dimanches précédant Noël (Du 27.11.2022 au 18.12.2022) - publié le 17.11.2022.
Arrêté Municipal n°PM-2022-385 / fête foraine saint Michel (Du 07.10.2022 au 11.10.2022) - publié le 29.09.2022.
Arrêté Municipal n°ST-2022-362 / Approbation du plan communal sauvegarde
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