Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
La prochaine séance est prévue (sous réserve de changement) :

 Mardi 19 octobre 2021

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
02. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 septembre 2021
03. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

04. Convention 2021 avec l’Association Culturelle de REICHSHOFFEN : Avenant n° 1
05. Convention de partenariat avec la Régie Intercommunale d’Electricité et de Téléservices de NIEDERBRONN-REICHSHOFFEN : Avenant n° 2
06. Cession de biens immobiliers à DOMIAL : 8 rue des Remparts et 5 rue du Châtelet
07. Attribution d’une subvention

AUTRES DOMAINES

08. Règlement intérieur de la Cour des Tanneurs
09. Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets

COMMUNICATIONS