Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Vendredi 10 juillet 2020 à 20h15

EN RAISON DU CONTEXTE ACTUEL CETTE SÉANCE SE TIENDRA A L’ESPACE CUIRASSIERS.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 juin 2020
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
03. Désignation des membres de la Commission Communale pour l’Accessibilité
04. Désignation des membres de la Commission Consultative de la Chasse
05. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
06. Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
07. Désignation d’un délégué « Vergers » auprès de la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains

AFFAIRES FINANCIERES

08. Location du Restaurant « Au Raisin »
09. Convention d’occupation du domaine public communal
10. Convention d’occupation à titre précaire
11. Convention de partenariat avec la Régie d’Electricité : Avenant n° 1
12. Clôture de la régie de recettes « Police Municipale »

PERSONNEL

13. Modification du tableau des effectifs communaux

DEVELOPPEMENT URBAIN

14. Restauration écologique du ruisseau « Moerdersklamm » : Acquisition de parcelles
15. Marché relatif aux travaux d’assainissement pluvial – Faubourg de Niederbronn : Validation de l’avant-projet

AUTRES DOMAINES

16. Location des lots de chasse communaux n° 3 et 4 : Agrément d’un nouvel associé

COMMUNICATIONS