Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 24 novembre 2020
 Mardi 22 décembre 2020

EN RAISON DU CONTEXTE ACTUEL CES SÉANCES SE TIENDRONT A L’ESPACE CUIRASSIERS.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
02. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 octobre 2020
03. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

04. Budget Principal 2020 : Décision budgétaire modificative n° 1
05. Relais Culturels de REICHSHOFFEN et de NIEDERBRONN-les-Bains : Approbation de la convention d’objectifs 2020-2021 à passer avec le Département du Bas-Rhin
06. Convention d’adhésion au groupement de commandes de la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains pour l’assistance à la passation de contrats d’assurance
07. Fin des tarifs réglementés de vente d’électricité : Passation de contrats de fourniture – Tarifs bleus avec la Régie d’Electricité et de Téléservices de REICHSHOFFEN-NIEDERBRONN
08. Renouvellement des contrats de fourniture d’électricité pour l’Espace Cuirassiers et la station d’épuration avec la Régie d’Electricité et de Téléservices de REICHSHOFFEN-NIEDERBRONN

PERSONNEL

09. Modification du tableau des effectifs communaux
10. Convention de mise à disposition temporaire d’un agent communal à la Commune d’OBERBRONN

DEVELOPPEMENT URBAIN

11. Forêt communale : Approbation de l’E.P.C. – T.E.R. 2021
12. Forêt communale : Approbation de l’état d’assiette 2022
13. Accords-cadres à bons de commande 2021-2024 pour les travaux de voirie et d’assainissement
14. Accords-cadres à bons de commande 2021-2024 pour le pressage des boues d’épuration
15. Aménagement de la rue des Pruniers : Acquisitions foncières

AUTRES DOMAINES

16. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’eau
17. Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement

COMMUNICATIONS