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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mercredi 14 septembre 2022

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
02. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2022
03. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
04. Désignation d’un Correspondant Incendie et Secours
05. Désignation d’un représentant de la Commune auprès du S.I.V.U. du Massif du Wintersberg
06. Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Comité Technique et du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

AFFAIRES FINANCIERES

07. Reliure des registres d’actes administratifs et de l’état civil : Adhésion au groupement de commandes proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin

PERSONNEL

08. Composition du Comité Social Territorial

AUTRES DOMAINES

09. Réalisation d’un Schéma Directeur commun des Infrastructures de Recharge pour Véhicules Electriques (SDIRVE) à l’échelle de l’Alsace du Nord : Mission confiée au PETR de Alsace du Nord

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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