Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 28 mai 2013 à 20h00
 Mardi 2 juillet 2013 à 20h00

Ordre du Jour

Institutions et Vie Politique
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 avril 2013
2. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 25 mars 2008 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales

Affaires financières
3. Budget Principal 2013 : Décision budgétaire modificative n°1
4. Association Culturelle de Reichshoffen : Attribution d’une subvention d’équipement
5. Acquisition du bâtiment de l’encien poste de transformation : 2 rue du Stade
6. Maison Forestière "Eyler" : Approbation de la convention d’occupation précaire
7. Convention de passage d’une conduite d’eau en forêt communale : Fixation de la redevance d’occupation du domaine public

Domaine et Patrimoine
8. Acquisition d’un terrain : rue d’Oberbronn
9. Acquisition d’un terrain : Lieudit "Château de Reichshoffen"
10. Désaffection et aliénation d’un chemin rural

Personnel
11. Modification du tableau des effectifs communaux
12. Obligation en matière d’emploi de personnes handicapées

Autres domaines
13. Charte révisée du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord
14. Communauté de Communes du Pays de Niederbronn-les-Bains : Nouvelle répartition des sièges du Conseil Communautaire et modification des statuts