Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
La prochaine séance est prévue (sous réserve de changement) :

 Mardi 23 février 2021
 Mardi 23 mars 2021

EN RAISON DU CONTEXTE ACTUEL CETTE SÉANCE SE TIENDRA A L’ESPACE CUIRASSIERS.

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 décembre 2020
2. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

3. Débat d’Orientation Budgétaire 2021
4. Programme pluriannuel d’actions pour la revitalisation et redynamisation du centre-ville et le développement de la ville
5. Transfert de la compétence « Promotion du tourisme dont la création d’Offices de Tourisme » à la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains : Approbation du rapport de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées
6. Constitution d’un groupement de commande pour des travaux de débardage et câblage en forêt communale
7. Accords-cadres à bons de commande - Voirie et assainissement : Attribution
8. Accords-cadres à bons de commande – Déshydratation des boues : Attribution
9. Assainissement pluvial – Faubourg de Niederbronn : Attribution des travaux

COMMUNICATIONS