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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 20 décembre 2022 à 19h00

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 novembre 2022
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Loyers et tarifs communaux 2023
04. Location de la chasse communale
05. Loyer du restaurant « Au Raisin »
06. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
07. Appel d’offres pour le périscolaire – Quartier Ouest : Attribution du marché
08. Convention pour la réalisation d’un audit relatif à la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TPLE)
09. Convention de mise à disposition de locaux pour des logements relais d’urgence : Avenant n° 2
10. Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable

PERSONNEL

11. Modification du tableau des effectifs communaux
12. Rapport Social Unique 2021

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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