Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 27 juin 2017 à 20h, en salle du Conseil.

Ordre du Jour

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mai 2017
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

AFFAIRES FINANCIERES
03. Service Assainissement : Annulation de factures
04. Budget Assainissement 2017 : Décision budgétaire modificative n°1
05. Avenant à la convention de financement passée avec l’Association Culturelle de Reichshoffen au titre de l’exercice 2017

DOMAINE ET PATRIMOINE
06. Acquisition de terrain - Lieu-dit "Am Finkenberg"
07. Acquisition d’un terrain de voirie - Rue des Chasseurs

PERSONNEL
08. Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
09. Modification du tableau des effectifs communaux

DEVELOPPEMENT URBAIN
10. Cour des Tanneurs - Travaux de réhabilitation : Attribution
11. Fermeture du hall des stockage des boues pour traitement des odeurs : Attribution des travaux
12. Lutte contre les coulées d’eaux boueuses et restauration du Moerdersklamm - Maîtrise d’oeuvre

AUTRES DOMAINES
13. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

COMMUNICATIONS