Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mercredi 24 avril 2024

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mars 2024
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 26 mai 2020 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

03. Nomenclature comptable M57 : Adoption d’un règlement budgétaire et financier
04. Instauration de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
05. Convention de mise à disposition de locaux à la Collectivité européenne d’Alsace : 15 rue du Général de Gaulle
06. Relamping : Remplacement des lampes énergivores sur les candélabres

AFFAIRES SCOLAIRES

07. Rentrée scolaire 2024/2025 : Renouvellement de la demande de dérogation pour le maintien de la semaine de 4 jours

PERSONNEL

08. Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES

09. Location de la chasse réservée de REICHSHOFFEN n° 5 : Agrément d’un nouveau permissionnaire
10. Chasse communale : Agrément de nouveaux associés de la Société de Chasse de NIEDERBRONN-REICHSHOFFEN
11. Chasse communale : Désignation d’un estimateur de dégâts de gibier autre que sanglier

COMMUNICATIONS