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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 14 novembre 2017 à 20h, en salle du Conseil.
- Mardi 19 décembre 2017 à 20h, en salle du Conseil.

Ordre du Jour

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 octobre 2017
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES
03. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 – Budget Principal
04. Approbation du Budget Supplémentaire 2017 – Service Assainissement
05. Renouvellement des contrats de fourniture d’électricité
06. Convention pour mise en fourrière de véhicules abandonnés
07. Attribution d’une subvention à la Paroisse Protestante de NEHWILLER
08. Attribution d’une subvention à l’Association des Parents d’Elèves du Collège « Françoise Dolto »

DOMAINE ET PATRIMOINE
09. Cession d’un immeuble

PERSONNEL
10. Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les agents relevant de la filière technique – Catégorie C
11. Autorisations Spéciales d’Absence
12. Modification du tableau des effectifs communaux

AUTRES DOMAINES
13. Modification des statuts de la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains

COMMUNICATIONS

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Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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