Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 24 avril 2012

Ordre du Jour de la Prochaine séance

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 mars 2012
2. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 25 mars 2008 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES
3. Budget principal 2012 : Décision budgétaire modificative n°1
4. Délégation du Conseil Municipal au Maire : Marchés et accords-cadres conclus selon la procédure adaptée
5. Demande de remise gracieuse de pénalités de retard - T.L.E.
6. Adhésion à l’Association "Immeubles en Fête"

PERSONNEL
7. Création de postes saisonniers
8. Modification du tableau des effectifs communaux

DEVELOPPEMENT URBAIN
9. Complexe sportif : travaux de déflocage au gymnase B
10. Complexe sportif : Mise en place d’un nouveau revêtement de sols au gymnase C
11. Complexe sportif : Mise aux normes de l’éclairage des gymnases A, B et C

AUTRES DOMAINES
12. Modification des statuts du SIVU du Massif du Wintersberg
13. Motion en faveur d’une gestion forestière durable

COMMUNICATIONS