Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

 Mardi 12 septembre 2017 à 20h, en salle du Conseil.

Ordre du Jour

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2017
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES
03. Budget principal 2017 : Décision budgétaire modificative n° 1
04. Renouvellement du marché de fourniture et acheminement de gaz naturel rendu site et services associés
05. Conventions de souscription et de financement à passer avec la Fondation du Patrimoine dans le cadre des travaux de restauration du bâtiment Cour des Tanneurs
06. Convention de mandat pour le dépôt et la valorisation des certificats d’économies d’énergie (CEE) à passer avec l’Association pour le Développement de l’Alsace du Nord (ADEAN)

DOMAINE ET PATRIMOINE
07. Convention à passer avec l’Association Théâtre Alsacien de REICHSHOFFEN-NEHWILLER au titre de la mise à disposition d’un local
08. Avenant à la convention de mise à disposition d’équipements et d’installations sportives passée le 12 novembre 2012 avec le Basket Club des Vosges du Nord
09. Avenant à la convention de mise à disposition du foyer socio-éducatif (Gymnase C) passée le 12 novembre 2003 avec l’Association Saint-Georges de REICHSHOFFEN

PERSONNEL
10. Modification du tableau des effectifs communaux

DEVELOPPEMENT URBAIN
11. Cour des Tanneurs – Travaux de réhabilitation : Attribution du lot n° 3 « Couverture » Rectificatif

AUTRES DOMAINES
12. Location du lot de chasse n° 6 : Résiliation de la convention de gré à gré passée le 25 octobre 2014
13. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement
14. Rapport d’activités 2016 de la Communauté de Communes du Pays de NIEDERBRONN-les-Bains

COMMUNICATIONS