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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Mardi 14 mars 2017 à 20h00, en salle du Conseil.
- Mardi 11 avril 2017 à 20h00, en salle du Conseil.

Ordre du Jour

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
01. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 février 2017
02. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2014 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES
03. Approbation des comptes de gestion 2016
04. Approbation des comptes administratifs 2016
05. Affectation des résultats 2016
06. Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l’exercice 2016
07. Crédits scolaires 2017
08. Approbation de la convention de financement 2017 à passer avec l’Association Culturelle de Reichshoffen
09. Approbation du budget primitif 2017 : budget principal
10. Approbation du budget primitif 2017 : service assainissement
11. Approbation du budget primitif 2017 : service "photovoltaïque"
12. Fixation des taux des impôts locaux 2017
13. Fixation de la redevance d’assainissement 2017
14. Budget assainissement : amortissement des subventions transférables
15. Indemnités de fonction du Maire, du Maire délégué et des Adjoints au Maire

DOMAINE ET PATRIMOINE
16. Acquisition de terrains de voirie, rue de l’Altkirch
17. Acquisition d’un terrain de voirie, impasse du Bosquet

PERSONNEL
18. Modification du tableau des effectifs communaux

DEVELOPPEMENT URBAIN
19. Forêt communale : Approbation de l’E.P.C. - T.E.R. 2017
20. Travaux de débardage et de câblage en forêt communale : passation d’un accord-cadre à bons de commande et constitution d’un groupement de commande
21. Accords-cadres à bons de commande voirie et assainissement : Attribution

COMMUNICATIONS

reichshoffen-elus

calendrier Liste des évènements associés à cet article

  • 4 avril 2017, 20h00 / Conseil Municipal / Salle du Conseil - Hôtel de Ville
Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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