La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le mardi 7 septembre 2010 à 20h00 dans la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville. 

Ordre du Jour

1. Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 juillet 2010
3. Point d'information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 25 mars 2008

Développement Urbain
4.Approbation de la modification simplifiée n°1 du Paln Local d'Urbanisme

Affaires financières
5. Approbation de la décision budgétaire modificative n°2 - Service Assainissement
6. Attribution de subventions
7. Demande de remboursement d'intérêts moratoires
8. Approbation d'une convention d'occupation précaire à passer avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale
9. Affaire foncière

Personnel
10. Mise à disposition de personnel dans le cadre d'un contrat d'apprentissage
11. Obligation en matière d'emploi de personnes handicapées

Conseil Municipal
12. Modification de la composition de certaines commissions communales
13. Remplacement d'un représentant du Conseil Municipal auprès de diverses structures intercommunales et communales

Assainissement
14. Adhésion à la proposition de traitement des boues émises par le Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Eaux Usées (SICTEU) de Mietesheim

Communications

Toutes les séances sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville.

Voir les délibérations des séances passées.