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Prochaines séances du Conseil Municipal

Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

- Vendredi 5 juin 2026

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Election des grands électeurs délégués du Conseil Municipal pour voter lors des élections sénatoriales
02. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 mai 2026
03. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipale du 18 mai 2026
04. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2026 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
05. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation et de Transfert des Charges
06. Désignation des électeurs pour l’élection des délégués du collège des communes au Comité Syndical de l’ATIP

PERSONNEL

07. Modification du tableau des effectifs communaux
08. Elections professionnelles 2026 : Détermination du nombre de représentants du personnel et répartition hommes/femmes

URBANISME

09. Autorisations d’urbanisme : Désignation d’un membre du Conseil Municipal dans le cadre de l’article L. 422-7 du Code de l’Urbanisme

AUTRES DOMAINES

10. Implantation d’une agence postale communale en Mairie : Approbation du projet

COMMUNICATIONS

Hôtel de Ville - 8 rue des Cuirassiers - 67 110 REICHSHOFFEN - Tel. : 03 88 80 89 30 - Fax : 03 88 80 89 40
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