Toutes les séances du Conseil Municipal sont publiques et ont généralement lieu à 20h00 dans la salle du Conseil de l’Hôtel de Ville.
Les prochaines séances sont prévues (sous réserve de changement) :

– Mardi 15 septembre 2026

ORDRE DU JOUR

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

01. Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
02. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2026
03. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 juin 2026
04. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 juillet 2026
05. Point d’information concernant les décisions prises par le Maire en vertu des délégations accordées par le Conseil Municipal le 8 avril 2026 en application de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

AFFAIRES FINANCIERES

06. Attribution d’une subvention : Association PROMODANSE
07. Attribution d’une subvention : Athletic Vosges du Nord
08. Attribution d’une subvention : F.C.E.R.
09. Accord-cadre à bons de commande pour les travaux de voirie : Avenant modificatif n° 1
10. Instauration de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
11. Espace Cuirassiers : Fixation du tarif de location de la verrière
12. Logement au Presbytère : Loyer et convention d’autorisation d’occupation précaire

PERSONNEL

13. Modification du tableau des effectifs communaux
14. Obligation en matière d’emploi de personnes handicapées
15. Convention de mise à disposition de personnel du SIVU du Wintersberg à la Commune de REICHSHOFFEN

DOMAINE ET PATRIMOINE

16. Cession d’un terrain : Lieudit « Auf dem Blohn »
17. Acquisition de terrains : Lieudit « Auf der Lingmatt »
18. Acquisition d’un terrain : Lieudit « Auf der Lingmatt »

AUTRES DOMAINES

19. Chasse communale : Conventions d’agrainage à conclure avec les locataires
20. Association de Chasse des Vosges du Nord : Agrément d’un nouvel associé
21. Rapport annuel 2025 du SDEA sur le prix et la qualité du service public d’assainissement
22. Rapport annuel 2025 du SDEA sur le prix et la qualité du service d’eau potable

COMMUNICATIONS